Le Certificat de Conformité un document technique de la marque du constructeur, différent de la fiche technique du véhicule et en général a un format standard type A4, avec l’indication des signe COC, acronyme de Certificate Of Conformity en Anglais.
La préfecture le nome plus couramment Certificat de Conformité Européen et vous le réclame pour toute demande d’immatriculation en France d’un véhicule importée
Seuls les véhicules fabriqués pour le marché européen disposent du Certificat de Conformité et donc pour les autres véhicules (marché africain, américain ou asiatique), il n’est pas possible d’avoir un Certificat de Conformité Européen. Au mieux, ils peuvent obtenir une attestation partielle de conformité française et une RTI (Réception à Titre Isolée) doit être faite auprès du service des mines.
Le COC n’est pas nominatif au propriétaire du véhicule mais nominatif au véhicule en fonction du numéro de châssis. De ce fait, il permet de recueillir toutes les informations utiles d’ordre technique du véhicule permettant donc de renseigner tous les champs de la carte grise française comme le type de véhicule ( VU-VL), la carrosserie ( berline, cabriolet) ou bien encore le la couleur ou le poids.
Aussi, il sera nécessaire de présenter ce document lors de l’immatriculation de votre Automobile importée.
S’agissant d’une démarche fastidieuse, le Service Online de www.le-certificat-de-conformite.fr a mis en place une plateforme européenne pour commander en ligne votre Certificat de Conformité
Le prix varie en fonction de la marque, aussi pour un véhicule Porsche, il faut compter 250€ ou bien 110 € pour Audi et VW. Toutes les marques sont disponibles et le délai également varie en fonction de la marque.
Vous pouvez commander votre certificat de conformité à en allant directement à notre site de www.le-certificat-de-conformite.fr et laissez-vous guider.
Le document envoyé est donc officiel et vous n’aurez pas de mauvaise surprise puisque La préfecture contrôle de très près Certificat de Conformité afin de vérifier son l’authenticité via un filigrane ou tampon de la marque.
Notre service clientèle se tient à votre disposition pour toute demande d’information ou demande de COC.